Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES BONS OEUFS DE FRANCE
NATUR'OEUF, SARL

Numéro de dépôt :
4042505
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES BONS OEUFS DE FRANCE de NATUR\'OEUF

Présentation de la marque LES BONS OEUFS DE FRANCE

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BONS OEUFS DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'OEUF domicilié(e) Lieudit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUR'OEUF, Mme BARNOUIN Marie-Jeanne domicilié(e) Lieudit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NATUR'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES GÉANTS DU PAYS DE PROVENCE , OEUFS EXTRA ROUX FERMIERS “ LA MARANS ” , NATUR'OEUF , Les Bons OEufs de France , LES FERMIERS DE RHÔNE-ALPES ou RHONE-ALPINS , Naturellement Bon , Oeufs GRAND Sud , LES OEUFS DU PAYS DE PROVENCE , BON'OEUF


NATUR'OEUF, SARL - Lieudit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France - SIREN 409611969


NATUR'OEUF, Mme BARNOUIN Marie-Jeanne - Lieudit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677567 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Oeufs, lait et produits laitiers.